Villes d'exception CORDIER Dominique
Présentation de la marque Villes d'exception
Déposée le 4 décembre 2003 par CORDIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Villes d'exception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est CORDIER Dominique domicilié(e) 2, allée du Pressoir,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA CONSEIL domicilié(e) Lieu dit Le Baréol,31460 AURIAC SUR VENDINELLE - 31460 - France.
La marque Villes d'exception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villes d'exception est expirée depuis le 4 décembre 2013.
CORDIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR DE GUET , Villages d'exception , EPSILON DEVELOPPEMENT , AROMADROME , Régions d'exception , HEPCOM , LES PETITS PONTS DE BOIS , AXEL FROID CLIMATISATION
CORDIER Dominique - 2, allée du Pressoir,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France
DELTA CONSEIL - Lieu dit Le Baréol,31460 AURIAC SUR VENDINELLE - 31460 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Appareils photographiques, cinématographiques, d'enseignement ; bandes vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateur ; lunettes (optiques). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (papier ou matières plastiques) ; autocollants (articles de papeterie). Publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons). Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Informations ou renseignements d'affaires commerciales et publicitaires et administratives et comptables. Conseils en organisation des affaires commerciales et administratives et comptables. Comptabilité. Gérance administrative d'hôtels. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données sur un fichier central. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux et de publicité. Direction professionnelle des affaires artistiques. Promotion des ventes pour des tiers. Etude de marché. Services de relogement pour entreprises. Informations en matière de télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistées par ordinateur. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Education. Formation pratique (démonstration). Divertissement. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production et représentation de spectacles, production de films. Agences de modèles pour artistes. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques. Informations en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservations de places de spectacles. Organisation de loteries. Montage de bandes vidéo. Elaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites web pour des tiers. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.